Mentions légales
Éditeur du site
FondaTerre — Bureau d'études géotechniques
Entreprise individuelle — Micro-entreprise
Siège social (domiciliation) : 47 rue Vivienne, 75002 Paris
Domiciliation assurée par : Vivienne Domiciliation (SIREN 994 567 121)
SIREN : 105 189 443
SIRET : 105 189 443 00010
Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) le 29 mai 2026
Téléphone : 06 95 95 60 82
Email : contact@fondaterre.fr
TVA
Numéro de TVA intracommunautaire : en cours d'attribution (format : FR XX 105189443)
Taux de TVA appliqué : 20 %
Directeur de la publication
Le représentant légal de l'entreprise.
Hébergeur
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com
Conception et développement
Site développé en interne avec Next.js et Supabase.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, logos, design) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité des données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@fondaterre.fr.
Voir la Politique de confidentialité pour plus de détails.
Cookies
Ce site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, des cookies d'analyse d'audience (Google Analytics). Vous pouvez refuser les cookies non essentiels via la bannière cookies.
Litiges
Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis au droit français. Les tribunaux français sont seuls compétents en cas de litige. Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un service de médiation pour tout litige non résolu.
Éditeur du site
FondaTerre — Bureau d'études géotechniques
Entreprise individuelle — Micro-entreprise
SIREN : 105 189 443
SIRET : 105 189 443 00010
Immatriculée au RNE le 29 mai 2026
Domiciliation : Vivienne Domiciliation (SIREN 994 567 121)
Siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris
Contact : contact@fondaterre.fr
TVA
Numéro de TVA intracommunautaire : en cours d'attribution
Taux de TVA appliqué : 20 %
Responsable de la publication
Le représentant légal de FondaTerre